Envoi de fichier Inpixya
CONDITIONS D'UTILISATION
1. ACCEPTATION DES CONDITIONS
Inpixya SARL fournit les informations sur ce site Web telles que prévues dans les présentes conditions d'utilisation (« CGU »). Inpixya SARL peut mettre à jour les CGU à tout moment et sans préavis en publiant une nouvelle version sur jirafeau.inpixya.fr/. Les informations sur ce site et votre utilisation de celui-ci sont soumises à la version la plus récente des CGU publiées.
2. DESCRIPTION DU SERVICE
Inpixya SARL vous fournit un service de téléchargement et une variété d'autres services. ("Inpixya SARL Service"). Sauf indication contraire explicite, toute nouvelle fonctionnalité qui augmente ou améliore le Service Inpixya SARL actuel sera soumise aux CGU.
3. CONDUITE
Vous comprenez que toutes les informations, données, textes, logiciels, graphiques ou autres éléments (« Contenu »), qu'ils soient publiés publiquement ou transmis en privé, relèvent de la seule responsabilité de la personne à l'origine de ce Contenu. Cela signifie que vous, et non Inpixya SARL, êtes entièrement responsable de tout le Contenu que vous téléchargez, publiez, envoyez par courrier électronique, transmettez ou mettez à disposition de toute autre manière via le Service Inpixya SARL. Inpixya SARL ne contrôle pas le Contenu publié via le Service Inpixya SARL et, à ce titre, ne garantit pas l'exactitude, l'intégrité ou la qualité de ce Contenu. En aucun cas Inpixya SARL ne sera responsable de quelque manière que ce soit pour tout Contenu, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout Contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation de tout Contenu publié, envoyé par courrier électronique, transmis ou autrement mis à disposition via le Service Inpixya SARL. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Service Inpixya SARL pour :
1) télécharger, publier, envoyer par courrier électronique, transmettre ou rendre disponible de toute autre manière tout Contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, tortueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieux, envahissant la vie privée d'autrui, haineux ou racial, ethnique ou autre mineurs répréhensibles ou nuisibles ;
2) usurper l'identité de toute personne ou entité ou déclarer faussement ou déformer autrement votre affiliation avec une personne ou une entité ;
3) falsifier des en-têtes ou manipuler d'une autre manière les identifiants afin de dissimuler l'origine de tout Contenu transmis via le Service Inpixya SARL ;
4) télécharger, publier, envoyer par courrier électronique, transmettre ou rendre disponible tout Contenu que vous n'avez pas le droit de rendre disponible en vertu d'une loi ou de relations contractuelles ou autres ;
5) télécharger, publier, envoyer par courrier électronique, transmettre ou rendre disponible de toute autre manière tout Contenu qui enfreint un brevet, une marque, un secret commercial, un droit d'auteur ou d'autres droits de propriété de toute partie ;
6) télécharger, publier, envoyer par courrier électronique, transmettre ou rendre disponible toute publicité non sollicitée ou non autorisée, tout matériel promotionnel, « courrier indésirable », « spam » ou toute autre forme de sollicitation ;
7) télécharger, publier, envoyer par courrier électronique, transmettre ou rendre disponible de toute autre manière tout matériel contenant des virus logiciels ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunications ;
8) perturber le déroulement normal du dialogue, ou agir autrement d'une manière qui affecte négativement la capacité des autres utilisateurs à s'engager dans des discussions ou des échanges ;
9) interférer avec ou perturber le service Inpixya SARL ou les serveurs ou réseaux connectés au service Inpixya SARL, ou enfreindre les exigences, procédures, politiques ou réglementations des réseaux connectés à l'Inpixya SARL Service;
10) violer intentionnellement ou non toute loi locale, étatique, nationale ou internationale applicable,
11) « traquer » ou harceler autrement une autre personne ; et/ou
12) collecter ou stocker des données personnelles sur d'autres utilisateurs en relation avec la conduite et les activités interdites énoncées dans les paragraphes ci-dessus. Vous reconnaissez que Inpixya SARL peut ou non pré-filtrer le Contenu, mais que Inpixya SARL et ses délégués ont le droit (mais pas l'obligation) à leur seule discrétion de pré-filtrer, refuser, déplacer ou supprimer tout Contenu disponible via le Service Inpixya SARL et qui enfreint les CGU. Vous acceptez que vous devez évaluer et supporter tous les risques associés à l'utilisation de tout Contenu, y compris toute confiance dans l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ce Contenu. Vous reconnaissez, consentez et acceptez que Inpixya SARL puisse accéder, préserver et divulguer les informations de votre compte et le contenu si la loi l'exige ou si vous pensez de bonne foi qu'une telle préservation ou divulgation de l'accès est raisonnablement nécessaire pour :
(a) se conformer à la procédure légale ;
(b) appliquer les CGU ;
(c) répondre aux réclamations selon lesquelles tout Contenu viole les droits de tiers ;
(d) répondre à vos demandes de service client ; ou (e) protéger les droits, la propriété ou la sécurité personnelle de Inpixya SARL ses utilisateurs et le public.
4. CONTENU MIS À DISPOSITION POUR INCLUSION SUR LE SERVICE Inpixya SARL
Inpixya SARL ne revendique pas la propriété du contenu que vous soumettez ou rendez disponible pour inclusion via le service Inpixya SARL. Cependant, en ce qui concerne le Contenu que vous soumettez ou rendez disponible pour inclusion sur le Service Inpixya SARL publiquement disponible, vous accordez irrévocablement à Inpixya SARL la licence perpétuelle, mondiale, libre de droits et non exclusive, avec le droit de sous-licencier à travers plusieurs niveaux de sous-licenciés, d'utiliser, distribuer, reproduire, modifier, adapter, exécuter publiquement et afficher publiquement ce Contenu, en tout ou en partie, sur le Service Inpixya SARL ou d'autres publications par Inpixya SARL dans tout média existant ou à venir et de fournir ces informations sous la licence énoncée sur la page initiale du site Web jirafeau.inpixya.fr/. Et pour le Contenu que vous soumettez pour des discussions privées, vous accordez à Inpixya SARL la licence mondiale, libre de droits et non exclusive pour utiliser, distribuer, reproduire, modifier, adapter, exécuter publiquement et afficher publiquement ce Contenu sur le site associé. groupe de discussion privé.
5. INDEMNITÉ
Vous acceptez d'indemniser et de dégager Inpixya SARL et ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, agents, employés, partenaires et concédants de licence de toute réclamation ou demande, y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat raisonnables, faite par un tiers en raison de ou découlant du Contenu que vous soumettez, publiez, transmettez ou rendez disponible de toute autre manière via le Service, votre utilisation du Service Inpixya SARL, votre connexion au Service, votre violation des CGU ou votre violation des tout droit d'autrui.
6. MODIFICATIONS DU SERVICE Inpixya SARL
Vous reconnaissez que Inpixya SARL peut établir des pratiques générales et des limites concernant l'utilisation du Service Inpixya SARL, y compris, sans limitation, le nombre maximum de jours les messages électroniques, les messages sur le forum de discussion ou tout autre contenu téléchargé seront conservés par le service Inpixya SARL. Vous reconnaissez en outre que Inpixya SARL se réserve le droit de modifier ces pratiques générales et limites de temps à autre . Inpixya SARL se réserve le droit à tout moment et de temps à autre de modifier ou d'interrompre, temporairement ou définitivement, le service Inpixya SARL (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis. Vous acceptez que Inpixya SARL ne sera pas responsable envers vous ou un tiers pour toute modification, suspension ou interruption du service Inpixya SARL.
7. RÉSILIATION
Vous acceptez que Inpixya SARL puisse résilier votre accès au service Inpixya SARL en cas de violation des CGU et/ou de demandes émanant d'organismes chargés de l'application de la loi ou d'autres agences gouvernementales.
8. LIENS
Le service Inpixya SARL peut fournir, ou des tiers peuvent fournir, des liens vers d'autres sites ou ressources du World Wide Web. Parce que Inpixya SARL n'a aucun contrôle sur ces sites et ressources, vous reconnaissez et acceptez que Inpixya SARL n'est pas responsable de la disponibilité de ces sites ou ressources externes, et n'approuve pas et n'est pas responsable ou responsable de tout Contenu, publicité, produits ou autre matériel sur ou disponible à partir de ces sites ou ressources. Vous reconnaissez et acceptez en outre que Inpixya SARL ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l'utilisation ou la confiance accordée à un tel Contenu, biens ou des services disponibles sur ou via un tel site ou ressource.
9. EXCLUSION DE GARANTIE
Vous comprenez et acceptez expressément que : Votre utilisation du service Inpixya SARL est à vos risques et périls. Le service Inpixya SARL est fourni « tel quel » et « selon la disponibilité ». Inpixya SARL et ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, employés et concédants de licence déclinent expressément toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non -infraction. Inpixya SARL et ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, employés et concédants de licence ne garantissent pas que
(i) Le service Inpixya SARL répondra à vos exigences ;
(ii) Le service Inpixya SARL sera ininterrompu, rapide, sécurisé ou sans erreur et
(iii) Les résultats pouvant être obtenus de l'utilisation du service Inpixya SARL seront exacts ou fiables. Aucun conseil ou information, qu'ils soient oraux ou écrits, obtenus par vous de Inpixya SARL ou via ou à partir du service ne créera de garantie non expressément indiquée dans les CGU.
10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Vous comprenez et acceptez expressément que Inpixya SARL et ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, employés, agents, partenaires et concédants de licence ne seront pas responsables envers vous de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif ou exemplaire, y compris , mais sans s'y limiter, les dommages-intérêts pour perte de bénéfices, de clientèle, d'utilisation, de données ou autres pertes immatérielles (même si Inpixya SARL a été informé de la possibilité de tels dommages), résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité de utilisez le service Inpixya SARL.
11. AVIS ET PROCÉDURE DE RÉCLAMATION POUR VIOLATION DES DROITS D'AUTEUR
Inpixya SARL respecte le droit d'auteur d'autrui, et nous demandons à nos utilisateurs de faire de même. Inpixya SARL peut, dans des circonstances appropriées et à sa discrétion, désactiver et/ou résilier l'accès des utilisateurs qui pourraient être des contrefacteurs répétés. Si vous pensez que votre travail a été copié d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez fournir à l'agent des droits d'auteur de Inpixya SARL les informations suivantes : une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire du droit d'auteur ; une description de l'œuvre protégée par le droit d'auteur qui, selon vous, a été violée ; une description de l'endroit où se trouve le matériel que vous prétendez être une contrefaçon sur le site ; votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail ; une déclaration de votre part indiquant que vous pensez de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le propriétaire du droit d'auteur, son agent ou la loi ; une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, que les informations ci-dessus dans votre avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d'auteur ou autorisé à agir au nom du propriétaire du droit d'auteur.
L'Agent de Inpixya SARL pour la notification des réclamations pour violation du droit d'auteur peut être contacté comme suit :
Inpixya SARL
Ce texte de licence se trouve sous « Creative Commons - Attribution 3.0 Unported » (https://creativecommons.org/licenses/by/3.0).
Il est basé sur les « Conditions d'utilisation de l'Initiative Open Source » (https://opensource.org/ToS).
1. ACCEPTATION DES CONDITIONS
Inpixya SARL fournit les informations sur ce site Web telles que prévues dans les présentes conditions d'utilisation (« CGU »). Inpixya SARL peut mettre à jour les CGU à tout moment et sans préavis en publiant une nouvelle version sur jirafeau.inpixya.fr/. Les informations sur ce site et votre utilisation de celui-ci sont soumises à la version la plus récente des CGU publiées.
2. DESCRIPTION DU SERVICE
Inpixya SARL vous fournit un service de téléchargement et une variété d'autres services. ("Inpixya SARL Service"). Sauf indication contraire explicite, toute nouvelle fonctionnalité qui augmente ou améliore le Service Inpixya SARL actuel sera soumise aux CGU.
3. CONDUITE
Vous comprenez que toutes les informations, données, textes, logiciels, graphiques ou autres éléments (« Contenu »), qu'ils soient publiés publiquement ou transmis en privé, relèvent de la seule responsabilité de la personne à l'origine de ce Contenu. Cela signifie que vous, et non Inpixya SARL, êtes entièrement responsable de tout le Contenu que vous téléchargez, publiez, envoyez par courrier électronique, transmettez ou mettez à disposition de toute autre manière via le Service Inpixya SARL. Inpixya SARL ne contrôle pas le Contenu publié via le Service Inpixya SARL et, à ce titre, ne garantit pas l'exactitude, l'intégrité ou la qualité de ce Contenu. En aucun cas Inpixya SARL ne sera responsable de quelque manière que ce soit pour tout Contenu, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout Contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation de tout Contenu publié, envoyé par courrier électronique, transmis ou autrement mis à disposition via le Service Inpixya SARL. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Service Inpixya SARL pour :
1) télécharger, publier, envoyer par courrier électronique, transmettre ou rendre disponible de toute autre manière tout Contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, tortueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieux, envahissant la vie privée d'autrui, haineux ou racial, ethnique ou autre mineurs répréhensibles ou nuisibles ;
2) usurper l'identité de toute personne ou entité ou déclarer faussement ou déformer autrement votre affiliation avec une personne ou une entité ;
3) falsifier des en-têtes ou manipuler d'une autre manière les identifiants afin de dissimuler l'origine de tout Contenu transmis via le Service Inpixya SARL ;
4) télécharger, publier, envoyer par courrier électronique, transmettre ou rendre disponible tout Contenu que vous n'avez pas le droit de rendre disponible en vertu d'une loi ou de relations contractuelles ou autres ;
5) télécharger, publier, envoyer par courrier électronique, transmettre ou rendre disponible de toute autre manière tout Contenu qui enfreint un brevet, une marque, un secret commercial, un droit d'auteur ou d'autres droits de propriété de toute partie ;
6) télécharger, publier, envoyer par courrier électronique, transmettre ou rendre disponible toute publicité non sollicitée ou non autorisée, tout matériel promotionnel, « courrier indésirable », « spam » ou toute autre forme de sollicitation ;
7) télécharger, publier, envoyer par courrier électronique, transmettre ou rendre disponible de toute autre manière tout matériel contenant des virus logiciels ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunications ;
8) perturber le déroulement normal du dialogue, ou agir autrement d'une manière qui affecte négativement la capacité des autres utilisateurs à s'engager dans des discussions ou des échanges ;
9) interférer avec ou perturber le service Inpixya SARL ou les serveurs ou réseaux connectés au service Inpixya SARL, ou enfreindre les exigences, procédures, politiques ou réglementations des réseaux connectés à l'Inpixya SARL Service;
10) violer intentionnellement ou non toute loi locale, étatique, nationale ou internationale applicable,
11) « traquer » ou harceler autrement une autre personne ; et/ou
12) collecter ou stocker des données personnelles sur d'autres utilisateurs en relation avec la conduite et les activités interdites énoncées dans les paragraphes ci-dessus. Vous reconnaissez que Inpixya SARL peut ou non pré-filtrer le Contenu, mais que Inpixya SARL et ses délégués ont le droit (mais pas l'obligation) à leur seule discrétion de pré-filtrer, refuser, déplacer ou supprimer tout Contenu disponible via le Service Inpixya SARL et qui enfreint les CGU. Vous acceptez que vous devez évaluer et supporter tous les risques associés à l'utilisation de tout Contenu, y compris toute confiance dans l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ce Contenu. Vous reconnaissez, consentez et acceptez que Inpixya SARL puisse accéder, préserver et divulguer les informations de votre compte et le contenu si la loi l'exige ou si vous pensez de bonne foi qu'une telle préservation ou divulgation de l'accès est raisonnablement nécessaire pour :
(a) se conformer à la procédure légale ;
(b) appliquer les CGU ;
(c) répondre aux réclamations selon lesquelles tout Contenu viole les droits de tiers ;
(d) répondre à vos demandes de service client ; ou (e) protéger les droits, la propriété ou la sécurité personnelle de Inpixya SARL ses utilisateurs et le public.
4. CONTENU MIS À DISPOSITION POUR INCLUSION SUR LE SERVICE Inpixya SARL
Inpixya SARL ne revendique pas la propriété du contenu que vous soumettez ou rendez disponible pour inclusion via le service Inpixya SARL. Cependant, en ce qui concerne le Contenu que vous soumettez ou rendez disponible pour inclusion sur le Service Inpixya SARL publiquement disponible, vous accordez irrévocablement à Inpixya SARL la licence perpétuelle, mondiale, libre de droits et non exclusive, avec le droit de sous-licencier à travers plusieurs niveaux de sous-licenciés, d'utiliser, distribuer, reproduire, modifier, adapter, exécuter publiquement et afficher publiquement ce Contenu, en tout ou en partie, sur le Service Inpixya SARL ou d'autres publications par Inpixya SARL dans tout média existant ou à venir et de fournir ces informations sous la licence énoncée sur la page initiale du site Web jirafeau.inpixya.fr/. Et pour le Contenu que vous soumettez pour des discussions privées, vous accordez à Inpixya SARL la licence mondiale, libre de droits et non exclusive pour utiliser, distribuer, reproduire, modifier, adapter, exécuter publiquement et afficher publiquement ce Contenu sur le site associé. groupe de discussion privé.
5. INDEMNITÉ
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6. MODIFICATIONS DU SERVICE Inpixya SARL
Vous reconnaissez que Inpixya SARL peut établir des pratiques générales et des limites concernant l'utilisation du Service Inpixya SARL, y compris, sans limitation, le nombre maximum de jours les messages électroniques, les messages sur le forum de discussion ou tout autre contenu téléchargé seront conservés par le service Inpixya SARL. Vous reconnaissez en outre que Inpixya SARL se réserve le droit de modifier ces pratiques générales et limites de temps à autre . Inpixya SARL se réserve le droit à tout moment et de temps à autre de modifier ou d'interrompre, temporairement ou définitivement, le service Inpixya SARL (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis. Vous acceptez que Inpixya SARL ne sera pas responsable envers vous ou un tiers pour toute modification, suspension ou interruption du service Inpixya SARL.
7. RÉSILIATION
Vous acceptez que Inpixya SARL puisse résilier votre accès au service Inpixya SARL en cas de violation des CGU et/ou de demandes émanant d'organismes chargés de l'application de la loi ou d'autres agences gouvernementales.
8. LIENS
Le service Inpixya SARL peut fournir, ou des tiers peuvent fournir, des liens vers d'autres sites ou ressources du World Wide Web. Parce que Inpixya SARL n'a aucun contrôle sur ces sites et ressources, vous reconnaissez et acceptez que Inpixya SARL n'est pas responsable de la disponibilité de ces sites ou ressources externes, et n'approuve pas et n'est pas responsable ou responsable de tout Contenu, publicité, produits ou autre matériel sur ou disponible à partir de ces sites ou ressources. Vous reconnaissez et acceptez en outre que Inpixya SARL ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l'utilisation ou la confiance accordée à un tel Contenu, biens ou des services disponibles sur ou via un tel site ou ressource.
9. EXCLUSION DE GARANTIE
Vous comprenez et acceptez expressément que : Votre utilisation du service Inpixya SARL est à vos risques et périls. Le service Inpixya SARL est fourni « tel quel » et « selon la disponibilité ». Inpixya SARL et ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, employés et concédants de licence déclinent expressément toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non -infraction. Inpixya SARL et ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, employés et concédants de licence ne garantissent pas que
(i) Le service Inpixya SARL répondra à vos exigences ;
(ii) Le service Inpixya SARL sera ininterrompu, rapide, sécurisé ou sans erreur et
(iii) Les résultats pouvant être obtenus de l'utilisation du service Inpixya SARL seront exacts ou fiables. Aucun conseil ou information, qu'ils soient oraux ou écrits, obtenus par vous de Inpixya SARL ou via ou à partir du service ne créera de garantie non expressément indiquée dans les CGU.
10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Vous comprenez et acceptez expressément que Inpixya SARL et ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, employés, agents, partenaires et concédants de licence ne seront pas responsables envers vous de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif ou exemplaire, y compris , mais sans s'y limiter, les dommages-intérêts pour perte de bénéfices, de clientèle, d'utilisation, de données ou autres pertes immatérielles (même si Inpixya SARL a été informé de la possibilité de tels dommages), résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité de utilisez le service Inpixya SARL.
11. AVIS ET PROCÉDURE DE RÉCLAMATION POUR VIOLATION DES DROITS D'AUTEUR
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L'Agent de Inpixya SARL pour la notification des réclamations pour violation du droit d'auteur peut être contacté comme suit :
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Ce texte de licence se trouve sous « Creative Commons - Attribution 3.0 Unported » (https://creativecommons.org/licenses/by/3.0).
Il est basé sur les « Conditions d'utilisation de l'Initiative Open Source » (https://opensource.org/ToS).
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